Mentions légales

Pour ceux qui veulent savoir en détail qui est Eneco2.

​

ENECO2 est une marque de la société CEDFRAN, société par actions simplifiée capital de 1 000 €.

Siège social : 16, Boulevard Saint Germain - CS 70514 - 75237 PARIS CEDEX 05

Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro XXXXX

Numéro de TVA intracommunautaire : FR XXXXX
 

Le site eneco2.fr est un site destiné à informer les personnes qui le consultent sur l’activité d’Eneco2 ainsi que sur l’offre qu’elle propose aux professionnels..

Le site est hébergé en Union Européenne par la société WIX :
http://fr.wix.com

L’hébergement d’un site internet étant une source importante de pollution, nous avons fait le choix de passer par AWS, qui est l’un des plus avancés du point de vue technologique, ce qui limite l’empreinte carbone.

 

Conditions d’utilisation du site eneco2.fr

L’utilisateur du présent site web reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. Tout litige en relation avec l’utilisation du présent site web est soumis au droit français.

Les informations se trouvant sur le site eneco2.fr le sont à titre purement informatif. CEDFRAN ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations qui y sont présentées. Ainsi, les offres proposées par CEDFRAN sur ce site ne constituent pas un engagement contractuel CEDFRAN se réserve le droit de les modifier ou les supprimer à tout moment et sans préavis.

En tant qu’utilisateur vous reconnaissez et acceptez que votre utilisation du site eneco2.fr, y compris le téléchargement de tout matériel à partir du site s’effectue à vos risques et périls.

Par ailleurs, vous vous engagez à ne pas utiliser ce site pour notamment :
– envoyer, transmettre ou diffuser par tout moyen tout contenu illicite, préjudiciable ou attentatoire à la vie privée ;
– afficher, transmettre ou diffuser par tout moyen tout contenu violant les droits d’un tiers tel qu’un brevet, logiciel, marque ou logo, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété ;

A défaut, votre responsabilité civile et/ou pénale pourrait être engagée.

CEDFRAN ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l’utilisation de ce site ou de l’impossibilité d’accéder à ce site.

Aucune garantie n’est fournie par CEDFRAN concernant la continuité de son fonctionnement.